Textes officiels
16 articles
Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
Décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4-2015
Fournitures scolaires
Circulaire n° 2015-086 du 11-6-2015 du BO n° 25 du 18 juin 2015
Élections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2015-2016
Note de service n° 2015-090 du 17-6-2015 du BO n° 25 du 18 juin 2015
Programme d’enseignement moral et civique
Arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 du BO spécial n° 6 du 25 juin 2015
Organisation du certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur
Arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 22-7-2015 du BO n° 30 du 23 juillet 2015
Missions des conseillers pédagogiques du premier degré
circulaire n° 2015-114 du 21-7-2015 du BO n° 30 du 23 juillet 2015
Attestation scolaire « savoir nager »
Arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 au BO n° 30 du 23 juillet 2015 Annexe 2 Modèle (…)
Règlement des écoles publiques, et accompagnants des élèves en situation de handicap au 10 Juillet 2014
Règlement des écoles publiques Circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 du BO n° 28 du 10 juillet (…)
